Mentions légales

1. Éditeur du site


SAS HIDEM
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 50 000,00 €
SIREN : 804 054 419
SIRET (siège social) : 804 054 419 00044
Numéro de TVA : FR55804054419
Inscription au RCS : R.C.S. Meaux, sous le numéro 804 054 419 le 13/08/2014
Numéro RCS : 804 054 419 R.C.S. Meaux
Siège social : 12 RUE MARC SEGUIN, 77290 COMPANS
Directeur de la publication : Fabrice LUCE

2. Hébergement


Le site est hébergé par : OVH en France.

 

3. Propriété intellectuelle


Tous les éléments présents sur le site, incluant les textes, images, logos, graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite.

4. Protection des données personnelles


Conformément à la législation en vigueur (RGPD), vous pouvez consulter la [Politique de confidentialité](lien vers la politique de confidentialité) pour connaître la manière dont vos données personnelles sont collectées, traitées et protégées sur ce site.

5. Responsabilité


L'éditeur ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou de la disponibilité des informations sur ce site. En aucun cas, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

6. Cookies


Ce site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez consulter notre [Politique de gestion des cookies](lien vers la politique des cookies) pour plus d'informations.

7. Loi applicable


Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.